Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS SPORT PRO
Monsieur BEDOS Xavier
Monsieur BEDOS Jean Philippe

Numéro de dépôt :
3839569
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/06/2021
BUS SPORT PRO de BEDOS Xavier

Présentation de la marque BUS SPORT PRO

Déposée le 17 juin 2011 par monsieur BEDOS Xavier et monsieur BEDOS Jean Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BUS SPORT PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Les déposants sont monsieur BEDOS Xavier domicilié(e) 79 bis, chemin de Saint FLOUR - 31470 - FONTENILLES - France et monsieur BEDOS Jean Philippe domicilié(e) 135, chemin de Fompigasse - 31620 - BOULOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier BEDOS domicilié(e) 79 bis, chemin de Saint FLOUR - 31470 - FONTENILLES - France.

La marque BUS SPORT PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS SPORT PRO est expirée depuis le 17 juin 2021.

BEDOS Xavier a également déposé les autres marques suivantes : XTVKI


Monsieur BEDOS Xavier - 79 bis, chemin de Saint FLOUR - 31470 - FONTENILLES - France

Monsieur BEDOS Jean Philippe - 135, chemin de Fompigasse - 31620 - BOULOC - France


Monsieur Xavier BEDOS - 79 bis, chemin de Saint FLOUR - 31470 - FONTENILLES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Sacs à main, sacs de sports (à l'exception de ceux adaptés aux produits qui sont destinés à les contenir), sacs à dos, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity » coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Tissus à usage textile, linge de table en tissu, sets de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes non en papier, linge de lit, linge de maison non en papier, housses pour coussins et oreillers, taies d'oreillers, draps, couvertures de lit, dessus de lit (couvre-lits), serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette, draps de bain en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus adhésifs collables à chaud, étiquettes en tissu, essuie-mains en matières textiles, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Vêtements (habillement), polos (habillement) survêtements veste et pantalons (habillement), parkas et coupe vents, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), vêtements (habillement) en cuir ou en imitation du cuir, fourrures (habillement), maillots de bain,, bonnets de bains, bavoirs non en papier, tabliers (vêtements) ; peignoirs, sorties de bain, vêtements de gymnastique et de sport, poignets en éponge (vêtements).

Appareils de gymnastique et de sport, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis), appareils de gymnastique et de sport à savoir : électro-stimulateurs, appareils de culture physique ou pour le culturisme, engins pour exercices corporels, bicyclettes fixes d'entraînement, haltères, ceintures d'haltérophilie (articles de sport), ballons de jeu, balles de jeu, raquettes, boyaux et cordes de raquettes, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, sacs pour raquettes de tennis.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, service de vente au détail de vêtements et de matériels de sport. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, projets (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives), investigation et expertise pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, recherche et étude de marché, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, relations publiques, service de mercatique, agence d'informations commerciales.

Divertissement, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, formation, formation (stages), édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, enseignement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation et conduite de conférences et/ou de colloques, production de films, de cédéroms, de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarii), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, planification de réception, services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation pratique (démonstration), enseignement de la gymnastique, camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), service de chronométrage et d'arbitrage de manifestations sportives.